Malus, qu’est ce que c’est ?

On entend souvent parler de malus écologique sans vraiment en connaître la définition exact. Certains consommateurs ne connaissent tout simplement pas ce malus.

• Un barème qui va se durcir fin 2018

• Cette taxe touche les véhicules essence mais également diesel

• Les véhicules d’occasion sont également concernés

Par définition

C’est en faite simple, c’est une taxe ni plus ni moins sur les rejets des émissions de Co2 d’un véhicule. À savoir qu’il existe plusieurs polluants sur un véhicule : le Gaz carbonique (CO2), le monoxyde de carbone(CO), les particules fines, les oxydes d’azote et les hydrocarbures imbrûlés (HC) mais ici nous parlerons que d’un seul polluant le CO2.
Cette taxe sur les rejets des émissions sur le CO2 a vu le jour en 2008 en même temps que le bonus lors du Grenelle de l’environnement d’octobre 2007.

Principes du malus

Le but est d’inciter le consommateur à modifier son comportement d’achat et à s’orienter sur des véhicules dits « plus propre » et ainsi voir une transition apparaître sur le marché de l’automobile. Autre point c’est encourager les constructeurs à développer de nouveaux procédés innovant avec cette politique actuelle de l’écologie afin de voir arriver sur le marché plus de véhicules moins polluants. Le dernier point va être d’accélérer le processus de transition afin d’enlever au plus vite les vieilles voitures du parc automobile. Nous développons donc de nouvelles alternatives comme les voitures hybrides mais également électriques, vous pouvez même percevoir un bonus en achetant un véhicule 100% électrique.  Ce bonus est de l’ordre de 6000€ ce qui est non négligeable ! Le bonus  à été supprimé sur les véhicules hybrides.

A quel moment paye t’on ce malus ?

Lors de l’achat d’un véhicule neuf qu’il soit essence ou diesel et dépassant les 120 grammes de Co2 par kilomètre. Cette taxe s’applique directement sur la carte grise au moment de la payer.

Oui mais alors sur quel type de véhicule s’applique ce malus ?

Sur les véhicules essence mais également diesel. Mais, il faut savoir qu’un véhicule diesel rejète moins de Co2 qu’un véhicule essence. Donc les essences ont tendance à avoir un malus bien plus important que les diesels.

Sur quels critères se base le malus ?

Sur le poids de la voiture, sur le carburant bien évidemment, sur la boite de vitesse. Donc plus le véhicule va avoir de chevaux sous le capot, plus il va être haut avec une motorisation essence et plus le malus va considérablement augmenter. Pour donner un exemple précis un joli SUV (véhicule très à la mode) type 3008 en essence rejète environ 139 g/km qui correspond à un malus à 953€. Et à 143 g/km nous sommes déjà à un malus à 1153€.

Ce n’est pas tout ! Même une voiture d’occasion à un malus, et ce depuis 2018 ! Une voiture ayant plus de 15 chevaux fiscaux fait payer à l’acheteur un malus à 1000€ en plus du prix du véhicule ! Ce malus est de l’ordre de 100€ pour 10CV et 300€ entre 12 et 14CV.

En 2018 nous payons le véhicule et en plus son droit à l’utiliser en payant cette taxe déjà existante mais qui a augmenté en 2018. Elle va continuer d’augmenter car un nouveau barème va prochainement arriver courant 2018.

Minoration du malus écologique

A compter du 3 ième enfants à charge et un seul véhicule 5 places assises par foyer, le taux de dioxyde de carbone est diminué de 20 grammes par kilomètres.

Les véhicules spécialement équipé pour fonctionner au superéthanol E85 bénéficient d’un abattement de 40% sur les taux d’émissions de dioxyde de carbone.

Les véhicules immatriculés à l’étranger venant en France, bénéficient d’une réduction par année entamée depuis cette immatriculation.

La fiscalité va encore changer

En fin d’année 2018 de nouveaux barèmes vont se mettre en place et les malus vont encore augmenter. Ainsi cela va venir essentiellement pénaliser les petits moteurs. Les méthodes de calculs vont être différentes. Jusqu’à maintenant quand vous voyez sur papier les consommations affichées cela vous fait doucement sourire. On sait très bien que ce qui est annoncé sur papier ne représente jamais la réalité et qu’il faut au moins rajouter 1L voir 1,5L en plus. Ce ne sera plus le cas dès la rentrée, les méthodes de calculs seront beaucoup plus réalistes.

Le downsizing ne suffit plus

Vous êtes au courant que maintenant nous voyons apparaître beaucoup de petits moteurs. Quand j’entend par petits moteurs je parle de 3 cylindres. Le but étant d’échapper à cette taxe. Plus vous diminuer la taille du moteur plus vous diminuer les rejets d’émissions de CO2, c’est logique. Malgré cette adaptation faite par les constructeurs face à la fiscalité, celle ci va se montrer plus dure. Même une citadine faisant 80 chevaux avec seulement une boîte auto est maintenant pénalisée d’un petit malus de l’ordre d’une centaine d’euros. Je ne dis pas que toutes les voitures ont un malus cependant de plus en plus sont pénalisées. Les véhicules dits propre c’est à dire 100% électrique ou hybride échappent à ce malus.

Bon à savoir

Les personnes handicapés sont exonérées du malus auto.